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1.1 - Editeur du site


Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL (ci-après le "Site Web") est édité par la société

1.2 - Hébergeur du site


Le présent site est hébergé par la société .



2 - PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES



Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société :

- la confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l'objet d'un traitement pour son compte ou par la société :

- des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données.

- la communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l'Utilisateur, sous réserve qu'une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.

Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l'utilisation ou la conservation serait interdite.

Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s'exercent en écrivant à ou à l'adresse suivante : .


3 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



Le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de la société à l'exception des marques de tiers qui pourraient être citées.

L'Utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit de la société .


4 - LIENS HYPERTEXTES



Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de la société .

Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d'un fichier s'y trouvant sans l'accord préalable et exprès de la société .




5 - CONDITIONS JURIDIQUES



En envoyant un courrier électronique à la société ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c'est-à-dire des informations légales, des règles applicables à la protection des données à caractère personnel et des conditions d'utilisation et qu'elle en accepte les termes et conditions sans réserve, modification ou restriction.
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Service d'Anatomie et Cytologie Pathologiques
Pr J-F Fléjou

Hôpital Saint Antoine
184 rue du Faubourg Saint Antoine 75571 PARIS
Cedex 12

Tél. : +33 (0)1 49 28 21 70/72
Fax : +33 (0)1 49 28 21 82

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Le Conseil National des Universités est l'instance nationale compétente à l'égard du recrutement et du suivi de la carrière des enseignants-chercheurs.

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